Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel

Défense de la production de viande ovine en France

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1978
Pertinence
Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti

Marché de la viande ovine: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Pertinence
Question n° 14527 posée par M. Jean Cluzel

Règlement communautaire de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1983
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Jean Cluzel

Marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18277 posée par M. Jean Cluzel

CEE: marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20097 posée par M. Jean Cluzel

CEE: marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1984
Pertinence
Question n° 22514 posée par M. Pierre Brantus

CEE: fixation des prix agricoles, notamment pour la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/03/1985
Pertinence