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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin
Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent
Protection du golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac
Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16739 posée par M. Bruno Retailleau
Contraintes pesant sur l'activité de transport de marchandises à la voile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16790 posée par M. Joël Labbé
Contraintes du transport de marchandises par des voiliers traditionnels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15748 posée par M. Simon Sutour
Développement du transport à voile en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04905 posée par M. François Marc
Réorganisation de la sécurité maritime
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01908 posée par M. Philippe Paul
Voiliers de charge transportant également des passagers
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent
Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence