Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 16973 posée par M. Roland Courteau

    Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01719 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02079 posée par Mme Michelle Gréaume

    Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0240G posée par Mme Michelle Gréaume

    Violences faites aux femmes dans le milieu professionnel

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04677 posée par M. Yves Détraigne

    Prise en charge des victimes de violences sexuelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04849 posée par Mme Laurence Cohen

    Recueil des plaintes des femmes victimes de violences

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05421 posée par Mme Annick Billon

    Accueil des femmes victimes de violences sexuelles par les personnels de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06020 posée par M. Victorin Lurel

    Violences faites aux femmes outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08099 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cyberviolences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible