Recherche de questions

Questions avec réponses

69 questions

1. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

   Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 1215S posée par Mme Laurence Rossignol

   Arrêt du financement des séances d'éducation à la sexualité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   04/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 10431 posée par M. Fabien Gay

   Ouverture d'une commission vérité sur les homes indiens en Guyane

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   29/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 09903 posée par Mme Mélanie Vogel

   Violation par la France de la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

   Réponse du Ministère de la justice

   01/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 0625G posée par Mme Annick Billon

   Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   16/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 08679 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Maintien de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   19/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 06389 posée par Mme Marie Mercier

   Violences sexuelles et sexistes dans l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

   Sort des femmes dans les conflits

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02138 posée par M. Hervé Gillé

    Forfait de participation du patient aux urgences et déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    04/08/2022

    Pertinence