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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

    Bataille de Mossoul

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  2. Question n° 22283 posée par M. Gaëtan Gorce

    Position de la France par rapport à la disparition d'un opposant tchadien

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 20482 posée par M. Gérard Dériot

    Présence française en Libye

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 19206 posée par M. Alain Houpert

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

    Situation en Lybie

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  9. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  10. Question n° 05567 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la première intervention française au Tchad

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants