Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
-
Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa
Couloir aérien entre la Chine et Taïwan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé
Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 06118 posée par M. Loïc Hervé
Fluidification des postes de douanes entre la Haute-Savoie et Genève
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 06050 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration du système d'entrée-sortie aux frontières de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
-
Question n° 05248 posée par M. Christophe-André Frassa
Programme américain Global Entry
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
-
Question n° 05043 posée par Mme Évelyne Perrot
Inquiétudes des transporteurs routiers
Réponse du Ministère de la transition énergétique
-
Question n° 05048 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Voitures sportives louées à l'étranger et délinquance
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 04834 posée par Mme Laurence Harribey
Délai de traitement des demandes de permis de conduire international
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 03695 posée par M. Pascal Allizard
Modalités d'inscription à l'examen du permis de conduire des ressortissants ukrainiens
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer