Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 04146 posée par M. Simon Sutour

Futures mesures de réorganisation à La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Question n° 06374 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

16/05/2013
Question n° 06442 posée par M. Hervé Maurey

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

23/05/2013
Question n° 06655 posée par M. Alain Néri

Fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

30/05/2013
Question n° 08241 posée par M. Hervé Maurey

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Question n° 08324 posée par M. Michel Delebarre

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/09/2013
Question n° 08345 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnaires dits « reclassés » de la Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/09/2013
Question n° 08516 posée par M. Jean-Vincent Placé

Réorganisation des bureaux de poste de l'Essonne

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

10/10/2013
Question n° 08667 posée par M. Roland Courteau

Rapport annuel sur le nombre de réclamations à La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

17/10/2013
Question n° 10022 posée par M. François Marc

Rôle des élus dans les arbitrages portant sur la présence postale territoriale

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

16/01/2014