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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 25906 posée par Mme Laurence Cohen

   Petits résultats et gros profits de Sanofi

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   16/12/2021
2. Question n° 20912 posée par M. Claude Nougein

   Transformation vers l'industrie du futur

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021
3. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   20/10/2016
4. Question n° 22325 posée par Mme Delphine Bataille

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   16/06/2016
5. Question n° 12121 posée par M. Michel Berson

   Soutien au secteur du jeu vidéo

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   19/06/2014
6. Question n° 05433 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Soutien de l'État au projet X6 d'Eurocopter

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/03/2013
7. Question n° 0252C posée par M. François-Noël Buffet

   La compétitivité

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   14/12/2011
8. Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar

   Évaluation du crédit impôt recherche

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/04/2009