Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

Question n° 04146 posée par M. Simon Sutour

Futures mesures de réorganisation à La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Question n° 06374 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

16/05/2013
Question n° 06442 posée par M. Hervé Maurey

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

23/05/2013
Question n° 06547 posée par M. Yves Daudigny

Situation des fonctionnaires dits reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

30/05/2013
Question n° 06655 posée par M. Alain Néri

Fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

30/05/2013
Question n° 06702 posée par M. Michel Teston

Situation des fonctionnaires reclassés de La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/06/2013
Question n° 07624 posée par Mme Catherine Procaccia

Évolution du service universel et de l'usage des cabines téléphoniques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

25/07/2013
Question n° 08023 posée par M. Alain Anziani

Dispositif de défiscalisation des investissements photovoltaïques dans les départements d'Outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

12/09/2013
Question n° 08241 posée par M. Hervé Maurey

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

19/09/2013
Question n° 08324 posée par M. Michel Delebarre

Agents « reclassés » de La Poste et de France Télécom

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

26/09/2013