Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 19734 posée par Mme Françoise Laborde

    Dégradation du service public de l'enseignement en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppressions de classes dans les écoles de la région messine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 17982 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 1199S posée par Mme Renée Nicoux

    Inquiétudes relatives à la carte scolaire 2011-2012 dans la région du Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 14025 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des écoles rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  8. Question n° 13841 posée par M. Robert Tropeano

    Diminution des moyens d'encadrement dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 12685 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des établissements du second degré "ruraux isolés" du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 02059 posée par M. Marcel Rainaud

    Conditions de maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale