Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

    Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 18174 posée par M. André Gattolin

    Dissolution des caisses des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 12238 posée par M. Jean-Yves Roux

    Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 23697 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Frais de déplacement des professeurs émérites des universités

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  7. Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor

    LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 20784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 20631 posée par M. Robert Hue

    Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 20640 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Situation des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche