Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

  1. Question n° 17136 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte scolaire pour le périmètre de recrutement des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 17069 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Illettrisme en France à l'aube du XXIe siècle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 17073 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Fermeture de classes en milieu rural sans l'accord des maires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 17088 posée par M. Christophe-André Frassa

    Baccalauréat 2020 et lycées français hors contrat à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 16782 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Avenir du dispositif « sport-santé-culture-civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 16595 posée par M. Gilbert Bouchet

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 16597 posée par M. Robert del Picchia

    Candidats libres et épreuves du bac en septembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports