Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 07568 posée par M. Daniel Breuiller

    Formation des médecins maîtres de stage à l'aune de l'entrée en vigueur de la quatrième année d'internat

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 06996 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des maîtres de stage des universités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 06555 posée par Mme Sabine Drexler

    Formation des internes en médecine générale et des étudiants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 06063 posée par M. Philippe Mouiller

    Réingénierie et universitarisation de la formation initiale d'orthoprothésiste et de podo-orthésiste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 02539 posée par M. Pascal Allizard

    Présence de composés nocifs dans les fournitures scolaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  6. Question n° 00826 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 00241 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé