Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation du brevet d'État sportif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  2. Question n° 08996 posée par Mme Colette Giudicelli

    Inquiétudes concernant la création d'un pôle d'excellence français de la montagne et des sports de nature

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 17256 posée par M. Michel Teston

    Apprentissage de la natation dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 12122 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des équipements sportifs utilisés par les élèves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 12711 posée par Mme Patricia Schillinger

    Épreuves facultatives de canoë-kayak du baccalauréat

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  6. Question n° 19672 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réglementation de la profession de moniteur de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  7. Question n° 19708 posée par M. Simon Sutour

    Monitorat de natation à finalité professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  8. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  9. Question n° 01041 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils de loisirs périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

    Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports