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Questions avec réponses

649 questions

1. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

   Situation des micro-centrales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/12/2004
2. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
3. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
4. Question n° 16481 posée par M. Gérard Longuet

   Coupures d'électricité

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/03/2005
5. Question n° 16487 posée par M. Robert Hue

   Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2005
6. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

   Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005
7. Question n° 16738 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Compensation des charges de production d'électricité pour les DNN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/03/2005
8. Question n° 17068 posée par M. Philippe Dallier

   Fourniture d'électricité par EDF à des occupants illégaux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   14/04/2005
9. Question n° 17347 posée par M. Simon Sutour

   Perception de la taxe sur l'électricité par les collectivités

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   28/04/2005
10. Question n° 17823 posée par M. Roger Madec

    Restructuration des agences clientèles EDF à Paris

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    26/05/2005