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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/10/2022
2. Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

   Ouverture de registres de morbidité

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   10/06/2021
3. Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   07/11/2019
4. Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Incendie survenu à Rouen

   Réponse du Premier ministre

   03/10/2019
5. Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

   Incendie de Lubrizol à Rouen

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   03/10/2019
6. Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

   Incendie à Rouen

   Réponse du Premier ministre

   03/10/2019
7. Question n° 0938G posée par M. Jean-François Husson

   Incendie à Rouen

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   03/10/2019
8. Question n° 06015 posée par Mme Françoise Cartron

   Lancement d'un premier fonds d'amorçage dans le cadre de l'initiative « French impact »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/07/2018
9. Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre

   Risques du diesel

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/08/2013
10. Question n° 0335S posée par M. Daniel Reiner

    Inscription de l'usine Solvay sur la liste des établissements ouvrant droit au dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    07/02/2013