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Questions avec réponses

238 questions

1. Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

   Préretraites progressives d'Arcelor

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   23/10/2003
2. Question n° 0676S posée par M. Georges Mouly

   Aides aux entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/02/2005
3. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'entreprise textile Kohtexler

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   17/02/2005
4. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

   Avenir des pôles de compétitivité

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   02/03/2005
5. Question n° 0707S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Dispositif d'intéressement des salariés

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   16/03/2005
6. Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban

   Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   18/03/2005
7. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

   Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   14/04/2005
8. Question n° 0773S posée par M. Claude Biwer

   Lutte contre les délocalisations

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   19/05/2005
9. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'industrie de la chaussure en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/10/2005
10. Question n° 0942S posée par Mme Josette Durrieu

    Conditions de réalisation du démantèlement des avions de l'armée de l'air

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    16/02/2006