Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 10434 posée par M. Sebastien Pla

    Extension du pass culture pour développer une culture scientifique et environnementale accessible au plus grand nombre

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber

    Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey

    Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 08590 posée par M. Hervé Maurey

    Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  5. Question n° 07595 posée par M. Hervé Maurey

    Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  6. Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey

    Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 05975 posée par Mme Corinne Féret

    Projet d'interdiction de collecte des fossiles sur le littoral du Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  8. Question n° 05528 posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences indésirables de l'actuel projet de création d'une réserve naturelle dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  9. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  10. Question n° 03277 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir des luthiers et archetiers

    Réponse du Ministère de la culture