Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1401 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1119 questions

  1. Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet

    Classement de l'estuaire de la Charente

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet

    Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 1619S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du centre météorologique du mont Aigoual

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 23654 posée par M. Robert Tropeano

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 23688 posée par M. Daniel Reiner

    Réflexion menée par la Commission européenne sur les bio-déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 23703 posée par M. Jean Besson

    Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 23804 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 23829 posée par M. Roland Courteau

    Charte d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 à destination des transporteurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 0016S posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés liées à l'implantation d'éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie