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Questions avec réponses

72 questions

1. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
2. Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

   Gestion responsable des éthylotests

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
3. Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau

   Éthylotests obligatoires dans les véhicules

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   06/09/2012
4. Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

   Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   20/09/2012
5. Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

   Lutter contre la pollution atmosphérique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   27/09/2012
6. Question n° 02541 posée par M. Roland Courteau

   Pollution intérieure des classes d'école

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/10/2012
7. Question n° 02969 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Nuisances environnementales à Limay

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   08/11/2012
8. Question n° 03279 posée par M. Roland Courteau

   Taxe générale sur les activités polluantes

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   29/11/2012
9. Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

   Interdiction des feux de cheminée

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/02/2013
10. Question n° 0352S posée par M. André Gattolin

    Mesure de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    21/02/2013