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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
72 questions
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Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini
Aliments contaminés par leurs emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau
Prolifération du moustique tigre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18667 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Redevance incitative et circulaire de 1978
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution du métro et des gares souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 18194 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Application du dispositif de réduction d'alimentation en eau pour les mauvais payeurs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes
Lutte contre la prolifération du moustique tigre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 17158 posée par M. François-Noël Buffet
Dangers du margousier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16817 posée par M. Jean-Pierre Grand
Lutte contre les moustiques issus des zones humides littorales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier
Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 16698 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie