Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
32 questions
-
Question n° 08061 posée par M. Cédric Vial
Recherche de simplification dans le fonds vert
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 07722 posée par Mme Christine Herzog
Alignement des constructions dans l'objectif du zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 07734 posée par Mme Christine Herzog
Plan de récupération de l'eau potable perdue au titre des fuites
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
-
Question n° 07459 posée par Mme Françoise Férat
Régime d'autorisation des travaux de restauration sur les rivières
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
-
Question n° 07099 posée par M. Hervé Maurey
Disparition des haies
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
-
Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 06650 posée par Mme Christine Herzog
Normes de distanciation des constructions vis à vis des canalisations transportant de l'hydrogène 100 %
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon
Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
-
Question n° 06352 posée par M. Rémi Cardon
Inquiétude concernant la répartition des quotas zéro artificialisation nette pour les projets aux intérêts supra-régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
-
Question n° 05977 posée par Mme Christine Herzog
Interdiction de panneaux photovoltaïques sur terres agricoles exploitées et permises sur friches rurales
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité