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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

   Affectation du reliquat financier de la CECA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/03/2005
2. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

   Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
3. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

   Démoustication

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/08/2006
4. Question n° 24712 posée par M. Nicolas About

   Transposition de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/10/2006
5. Question n° 26282 posée par M. Bernard Murat

   Pesticides et protection des abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/02/2007
6. Question n° 02297 posée par Mme Michèle André

   Rédaction du décret d'application de l'article 73 de la loi n° 2006-1772 et rôle des SATESE

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   25/10/2007
7. Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007
8. Question n° 03627 posée par M. Bernard Fournier

   Interdiction des détergents avec phosphates

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   06/03/2008
9. Question n° 03725 posée par M. Jean Besson

   Relance de la production de la truffe

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/03/2008
10. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    15/05/2008