Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08088 posée par Mme Florence Lassarade

Interdiction de la pêche récréative de l'anguille en domaine maritime en aval de la limite de salure des eaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

03/08/2023
Question n° 05397 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrudescence des échouages de dauphins

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

23/02/2023
Question n° 04856 posée par M. Patrick Kanner

Stratégie pour la filière maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

19/01/2023
Question n° 03486 posée par M. Daniel Laurent

Aides à l'équipement pour la mise en sécurité des produits conchylicoles face à une contamination

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

27/10/2022
Question n° 26474 posée par M. Michel Canévet

Certification des pêches durables

Réponse du Ministère de la mer

27/01/2022
Question n° 25573 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Question n° 25213 posée par M. Michel Canévet

Certification des pêches durables

Réponse du Ministère de la mer

04/11/2021
Question n° 22999 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés de la filière de la pêche en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la mer

27/05/2021
Question n° 21514 posée par M. Jean-Noël Guérini

Augmentation des échouages de dauphins

Réponse du Ministère de la mer

18/03/2021
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay

Surpêche et navires usines

Réponse du Ministère de la mer

14/11/2019