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Questions avec réponses

6358 questions

1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

   Réponse du ministère : Intérieur

   27/06/1985
2. Question n° 00093 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

   Dotation de l'Etat en matière de dragage

   Réponse du ministère : Équipement

   22/04/1993
3. Question n° 00122 posée par M. Philippe Marini

   Mise en oeuvre d'un code de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
4. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
5. Question n° 00128 posée par M. Joël Bourdin

   Difficultés de gestion du service public de l'assainissement autonome

   Réponse du ministère : Intérieur

   26/06/1997
6. Question n° 12097 posée par M. Roland Courteau

   Mise en oeuvre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   12/11/1998
7. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

   Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/02/2003
8. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

   Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   26/02/2004
9. Question n° 12407 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Qualité de l'eau potable dans le bassin houiller de la Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/06/2004
10. Question n° 12551 posée par M. Jean Faure

    Mesures de prévention concernant les poteaux téléphoniques creux constituant de véritables pièges pour la faune

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    17/06/2004