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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Pollution dans le métro parisien

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   02/08/2007
2. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008
3. Question n° 0659S posée par M. Philippe Madrelle

   Projet d'implantation d'une usine traitant du méthylparathion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   15/10/2009
4. Question n° 0787S posée par M. Claude Haut

   Traitement d'eau de baignade par filtration biologique

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   28/01/2010
5. Question n° 0792S posée par M. Jean-Claude Frécon

   Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   28/01/2010
6. Question n° 1247S posée par Mme Patricia Schillinger

   Risques présentés par l'utilisation des ampoules à basse consommation

   Réponse du Ministère des sports

   10/03/2011
7. Question n° 1430S posée par M. Philippe Madrelle

   Opération de désamiantage

   Réponse du Ministère chargé des transports

   20/10/2011
8. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   26/07/2012
9. Question n° 0214S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Sortir les laboratoires publics départementaux de la concurrence

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   08/11/2012
10. Question n° 0328S posée par M. Alain Gournac

    Interdiction des feux de cheminée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    07/02/2013