Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 16780 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation du reliquat financier de la CECA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  2. Question n° 23094 posée par M. Claude Saunier

    Impact sur l'environnement du projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

    Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  4. Question n° 23260 posée par M. Louis Le Pensec

    Exploitation minière en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  6. Question n° 10701 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Projet transfrontalier d'exploitation d'une carrière de grès à Boussignies-sur-Roc en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 01848 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 03635 posée par M. Jean Louis Masson

    Extraction de terres pour former un ouvrage de type digue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 20079 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité des dégâts liés à l'exploitation minière

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  10. Question n° 04599 posée par M. Franck Montaugé

    Prolongation de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire