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Questions avec réponses

86 questions

1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
2. Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin

   Conséquences des dispositifs anti-grêle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/07/2005
3. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/04/2006
4. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Financement des contrats d'agriculture durable

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006
5. Question n° 25475 posée par M. Jean Louis Masson

   Régime spécifique du droit local de la chasse dans les départements d'Alsace-Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   30/11/2006
6. Question n° 25483 posée par Mme Yolande Boyer

   Engagements agro-environnementaux (EAE)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/11/2006
7. Question n° 26195 posée par M. Bernard Cazeau

   Plan végétal pour l'environnement (PVE) pour la région Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/02/2007
8. Question n° 00562 posée par M. André Vantomme

   Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   05/07/2007
9. Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007
10. Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

    Jachères agricoles et « bandes enherbées »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    24/01/2008