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162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

  1. Question n° 27953 posée par M. Michel Canévet

    Avenir des fédérations départementales des chasseurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à la filière d'élevage du petit gibier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 19263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pratique de la pêche de loisir et confinement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 19219 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Conséquences du décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 sur l'activité de pêche de loisir

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 19091 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Autorisation de la chasse au petit gibier pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 18783 posée par M. Laurent Burgoa

    Autorisation de la chasse au petit gibier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  7. Question n° 10567 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prélèvements ciblés et ponctuels de blaireaux à des fins sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 08092 posée par Mme Christine Herzog

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 06978 posée par Mme Christine Herzog

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 05966 posée par M. Alain Marc

    Indemnisation des dégâts de grand gibier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire