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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
144 questions
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Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger
Équilibre sylvo-cynégétique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 16302 posée par M. Philippe Richert
Agrément des gardes particuliers (chasse et pêche)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre
Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16451 posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de la pêche aux engins et filets
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 16523 posée par M. André Trillard
Sauvegarde de la pêche au filet
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Conséquences de la prolifération des cormorans
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
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Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet
Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Réglementation relative à la pêche de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 17190 posée par M. François Autain
Pêche en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche