Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02359 posée par M. Gérard Le Cam

    Zones humides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 06560 posée par M. Bruno Retailleau

    Compétences des fédérations départementales de pêche et des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché

    Réserves d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché

    Réserves d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 11965 posée par M. Jean Louis Masson

    Teneur en cuivre des boues de station d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 13186 posée par M. Jean Louis Masson

    Teneur en cuivre des boues de station d'épuration

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer

    Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie