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Questions avec réponses

98 questions

1. Question n° 31477 posée par M. René Trégouët

   Recyclage agricole des boues dans les petites communes rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   01/03/2001
2. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

   Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   10/03/2005
3. Question n° 18609 posée par M. Bernard Murat

   Mobilisation des crédits pour la mise en oeuvre de l'irrigation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/07/2005
4. Question n° 18889 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotation 2005 pour les travaux d'adduction en eau et d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005
5. Question n° 20568 posée par M. André Vézinhet

   Statut des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB)

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   24/11/2005
6. Question n° 20667 posée par M. Jean Louis Masson

   Imposition d'une redevance sur l'eau prélevée "sur ressources menacées" pour les communes de Brouderdorff et Niderviller

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/12/2005
7. Question n° 20870 posée par M. Jean Louis Masson

   Réforme de la loi sur l'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/12/2005
8. Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

   Épandage agricole des boues de stations d'épuration

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/01/2006
9. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Financement des contrats d'agriculture durable

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006
10. Question n° 23272 posée par M. Philippe Leroy

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural : indemnité spéciale zones humides (ISZH)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    25/05/2006