Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

145 questions

  1. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

    Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 18884 posée par M. Robert Bret

    Création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 19335 posée par M. Michel Teston

    Projet de création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 19521 posée par M. Hubert Haenel

    Création d'un conseil de la modération

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 21926 posée par M. Marcel Vidal

    Valorisation de l'huile d'olive dans la chaîne alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 24447 posée par M. Roland Courteau

    Produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réglementation applicable au purin d'orties

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche