Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0939S posée par M. Gilbert Bouchet

    Problèmes de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  2. Question n° 14271 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Garantie financière demandée aux opérateurs de voyage et de séjours

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  3. Question n° 15036 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 15970 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Conséquences du nouveau mode de recouvrement de la taxe de séjour

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  5. Question n° 18260 posée par M. Cyril Pellevat

    Attractivité du camping en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  6. Question n° 18299 posée par M. Daniel Chasseing

    Problèmes de la distribution numérique de l'industrie touristique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  7. Question n° 1333S posée par M. Michel Canévet

    Simplification de la réglementation pesant sur le secteur touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  8. Question n° 19226 posée par M. François Commeinhes

    Attractivité touristique de la France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  9. Question n° 19415 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Développement de l'hôtellerie de plein air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  10. Question n° 1346S posée par M. Gilbert Bouchet

    Hôtellerie de plein air et normes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire