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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 1161S posée par M. Patrice Joly

   Situation des infirmières dites « ASALEE »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024
2. Question n° 0989S posée par M. Patrice Joly

   Décret relatif à la bonification des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/12/2023
3. Question n° 0559S posée par M. Patrice Joly

   Conséquences de la fermeture de la maternité d'Autun et détresse des populations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   30/03/2023
4. Question n° 0459S posée par M. Patrice Joly

   Fermeture de la maternité d'Autun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023
5. Question n° 0050S posée par M. Patrice Joly

   Intervention urgente des autorités sanitaires face à l'abandon dont est victime la Nièvre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   14/07/2022
6. Question n° 2049S posée par M. Patrice Joly

   Conditions d'accès aux urgences pour les patients issus des territoires sous-dotés en professionnels de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   13/01/2022
7. Question n° 2050S posée par M. Patrice Joly

   Dysfonctionnements dans la Nièvre à la suite du transfert du centre de réception et de régulation des appels 15 en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   13/01/2022
8. Question n° 1986S posée par M. Patrice Joly

   Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021
9. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

   Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/02/2021
10. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    08/10/2020