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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   17/11/2005
2. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

   Lutte contre les trafics de drogue

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   18/11/2005
3. Question n° 22173 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Proposition de la Commission nationale des stupéfiants (CNS) de classer le Subutex comme produit stupéfiant

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/03/2006
4. Question n° 0387G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

   Détournement de l'usage du GBL

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   23/10/2009
5. Question n° 16688 posée par M. Louis Nègre

   Lutte contre le narcotrafic

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   30/12/2010
6. Question n° 01421 posée par M. Louis Nègre

   Usage d'alcool de tabac et de cannabis chez les adolescents

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   09/08/2012
7. Question n° 03602 posée par M. Pierre Charon

   Doit-on créer un « service public du shoot » ?

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   13/12/2012
8. Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

   Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   21/02/2013
9. Question n° 0919G posée par M. Antoine Karam

   Plan anti-drogues présenté à Marseille

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   25/09/2019
10. Question n° 1096G posée par M. Stéphane Ravier

    Trafic de drogue à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    19/12/2019