Recherche de questions

Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

   Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/10/2017
2. Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

   Interdiction du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/10/2017
3. Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

   Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/10/2017
4. Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel

   Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   07/12/2017
5. Question n° 12181 posée par M. Fabien Gay

   Nouveau scandale dans la distribution de denrées alimentaires aux plus démunis

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   12/09/2019
6. Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

   Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/06/2020
7. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

   Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   03/09/2020
8. Question n° 20300 posée par M. Olivier Rietmann

   Aides aux vétérinaires et décret d'application

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/01/2021
9. Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

   Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   08/04/2021
10. Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    15/04/2021