Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 00914 posée par M. Alex Türk

    Fumées artificielles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 00995 posée par M. Charles Revet

    Difficultés rencontrées par les associations d'accueil des marins

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

    Gestion responsable des éthylotests

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 01498 posée par M. Jean Louis Masson

    Installation dans un même bâtiment d'une habitation et d'une étable pour animaux

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  6. Question n° 01739 posée par M. Roland Courteau

    Éthylotests obligatoires dans les véhicules

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 01955 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 02109 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise en oeuvre du tarif de première nécessité par les fournisseurs d'énergie concurrents d'EDF

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

    Lutter contre la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau

    Plan national pour la gestion du risque lié au radon

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement