Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

  1. Question n° 19706 posée par M. Michel Bouvard

    Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

    Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aliments contaminés par leurs emballages

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 18667 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Redevance incitative et circulaire de 1978

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 18513 posée par M. Jean Louis Masson

    Amiante

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 18194 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Application du dispositif de réduction d'alimentation en eau pour les mauvais payeurs

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  10. Question n° 17552 posée par M. Jean Louis Masson

    Amiante

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat