Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 06745 posée par M. Christian Cambon

    Augmentation de la consommation de drogues par les adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  2. Question n° 11349 posée par M. Christian Cambon

    Augmentation de la consommation de drogues par les adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  3. Question n° 12104 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des jeunes majeurs en rupture familiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 12107 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 12866 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 14922 posée par Mme Patricia Schillinger

    Troubles de l'audition chez les jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 14996 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Problèmes d'audition des jeunes générations

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  8. Question n° 15106 posée par Mme Corinne Imbert

    Utilisation dangereuse de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  9. Question n° 16223 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Hausse de la consommation de cannabis chez les adolescents

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 16682 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du fonds d'aide aux jeunes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes