Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0869G posée par Mme Florence Lassarade

    Financement des secteurs public et privé de la santé

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10601 posée par Mme Florence Lassarade

    Surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 08302 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de l'hôpital psychiatrique de Cadillac en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 0450G posée par Mme Florence Lassarade

    Fermeture de centres hospitalo-universitaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  6. Question n° 04320 posée par Mme Florence Lassarade

    Application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 04322 posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme du financement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  8. Question n° 0061G posée par Mme Florence Lassarade

    Urgences pédiatriques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  9. Question n° 00829 posée par Mme Florence Lassarade

    Forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  10. Question n° 00832 posée par Mme Florence Lassarade

    Reconnaissance du lipoedème

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention