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Questions avec réponses

47 questions

1. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

   Pratique des activités sportives

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   31/12/2009
2. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

   Handicap et compétitions motocyclistes

   Réponse du Ministère des sports

   03/06/2010
3. Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir

   Sécurité des courses cyclistes sur route

   Réponse du Ministère des sports

   10/06/2010
4. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Meilleure promotion de l'handisport

   Réponse du Ministère des sports

   14/10/2010
5. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

   Réponse du Ministère des sports

   21/04/2011
6. Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Service civique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/07/2017
7. Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

   Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

   Réponse du Ministère des sports

   16/11/2017
8. Question n° 02049 posée par Mme Françoise Cartron

   Risques cancérigènes des terrains synthétiques

   Réponse du Ministère des sports

   16/11/2017
9. Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé

   Réponse du Ministère des sports

   14/12/2017
10. Question n° 02563 posée par M. Philippe Bas

    Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique

    Réponse du Ministère des sports

    21/12/2017