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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Dangers des particules ultrafines

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   01/08/2019
2. Question n° 12160 posée par M. Jérôme Bascher

   Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   12/09/2019
3. Question n° 13384 posée par M. Éric Kerrouche

   Coupures de fourniture d'énergie aux usagers

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   05/12/2019
4. Question n° 14900 posée par M. Guillaume Gontard

   Nécessité de garantir le respect et l'application des règles de sécurité sur les sites Seveso

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   02/04/2020
5. Question n° 15191 posée par M. Fabien Gay

   Nécessité d'un moratoire sur le projet Hercule et de la constitution d'un pôle public de l'énergie

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   09/04/2020
6. Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   16/04/2020
7. Question n° 15590 posée par Mme Muriel Jourda

   Mesures de soutien aux aquariums

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   23/04/2020
8. Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot

   Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   07/05/2020
9. Question n° 15952 posée par M. Cyril Pellevat

   Gestion des masques potentiellement contaminés

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   07/05/2020
10. Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mesures de report d'échéance des contrôles techniques de véhicules adoptées durant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    28/05/2020