Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 25856 posée par M. Christian Bilhac

    Réformer le protocole d'abattage total des troupeaux de bétail atteints de brucellose

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 24839 posée par M. Sebastien Pla

    Pas de campagnes vivantes sans vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des manadiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

    Volailles de qualité française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

    Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt