Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

772 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

490 questions

  1. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 16719 posée par M. André Boyer

    Tarification des soins pour les résidents des petites unités de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 16739 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Tarification des soins et médicalisation des MARPA

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  7. Question n° 16954 posée par M. Georges Mouly

    Prise en charge des traitements de confort

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins reçus à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès

    Aide médicale d'État

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  10. Question n° 20697 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des soins reçus à l'étranger

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités