Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
772 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
490 questions
-
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz
Gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron
Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 16719 posée par M. André Boyer
Tarification des soins pour les résidents des petites unités de vie
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 16739 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Tarification des soins et médicalisation des MARPA
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
-
Question n° 16954 posée par M. Georges Mouly
Prise en charge des traitements de confort
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des soins reçus à l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès
Aide médicale d'État
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 20697 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des soins reçus à l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités