Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 07762 posée par M. Philippe Tabarot

    Reconnaissance de la fibromyalgie en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 07053 posée par M. Philippe Tabarot

    Nécessité de promouvoir le don de moelle osseuse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 06831 posée par M. Philippe Tabarot

    Charges administratives pour les professionnels de santé

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 02957 posée par M. Philippe Tabarot

    Revalorisation de la profession d'accompagnant des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 01149 posée par M. Philippe Tabarot

    Revaloriser la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  6. Question n° 00687 posée par M. Philippe Tabarot

    Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  8. Question n° 20202 posée par M. Philippe Tabarot

    Situation des extras de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion