Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  2. Question n° 0109S posée par M. Adrien Gouteyron

    Ravages causés par la consommation d'alcool et de cannabis par les jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

    Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 1029S posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur les nouvelles trousses de prévention pour les usagers de drogue

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  5. Question n° 1134S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Expérimentation des salles de consommation de drogue à moindre risque

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

  6. Question n° 0222S posée par M. Rémi Féraud

    Toxicomanie dans le nord-est parisien

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  8. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles