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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 0703S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prise en charge de la toxicomanie au sein de l'hôpital public
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0854S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0868S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Influence de la consommation de stupéfiants sur les accidents de la circulation
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0898S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Suivi médical des salariés en application de la circulaire relative à la réforme de la médecine du travail
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 1086S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Risques de l'amniocentèse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Situation de la greffe et du don de moelle osseuse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 0021S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Structures d'insertion professionnelle pour les personnes handicapées en Ile-de-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports