Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

  1. Question n° 27599 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

    Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  3. Question n° 21524 posée par M. Daniel Laurent

    Conseil national professionnel spécifique et autonome de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 18288 posée par M. Bernard Bonne

    Accès aux consultations de gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 17258 posée par Mme Laurence Rossignol

    Manque d'effectifs des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 17264 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 17276 posée par M. Michel Canévet

    Renforcement du nombre de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 17286 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 17293 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé