Recherche de questions

Questions avec réponses

2012 questions

1. Question n° 00096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Réglementation de l'utilisation des implants dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   22/04/1993
2. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993
3. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

   Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

   Réponse du ministère : Santé

   22/04/1993
4. Question n° 0524S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Prévention du saturnisme à Paris

   Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

   18/12/1996
5. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

   Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

   Réponse du ministère : Santé

   05/02/1997
6. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place des associations régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   13/11/2003
7. Question n° 10027 posée par Mme Françoise Férat

   Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   27/11/2003
8. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004
9. Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

   Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   15/07/2004
10. Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    16/09/2004